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Evolitis Assurances

RC produits

Assurance RC produits négociant en matériaux : ce que vous devez savoir

Négociante en matériaux vérifiant un bon de livraison devant des palettes de briques et de sacs de ciment, chariot élévateur chargeant un fourgon à l'arrière-plan

Un négociant en matériaux revend des produits qu'il n'a pas fabriqués lui-même, mais sa responsabilité peut néanmoins être recherchée en cas de défaut, en particulier lorsque le fabricant d'origine est difficilement identifiable ou situé à l'étranger.

Pourquoi un négociant en matériaux a besoin d'une RC produits

Un client final ayant subi un dommage du fait d'un matériau défectueux se retourne souvent en premier lieu contre le dernier maillon identifiable de la chaîne commerciale : le négociant. Cette exposition, indépendante de toute faute du négociant lui-même, justifie une couverture RC produits dédiée.

Ce que couvre la RC produits pour votre activité

Produits revendus présentant un défaut

Dommages causés par un matériau vendu par le négociant, même fabriqué par un tiers, lorsque sa responsabilité est recherchée en premier lieu.

Recours contre le fabricant d'origine

En cas de mise en cause, le négociant peut ensuite se retourner contre le fabricant identifié, un processus que la garantie peut faciliter.

Exemple de sinistre

Lot de colle carrelage défectueux revendu par un négociant

Un négociant vend un lot de colle à carrelage qui se révèle non conforme, causant des désordres sur plusieurs chantiers clients. Faute d'identification rapide du fabricant d'origine, la responsabilité du négociant est recherchée en premier lieu. Coût pris en charge par la RC produits : environ 29 000 €.

Obligations et bon à savoir

Le négociant a intérêt à conserver une traçabilité précise de ses fournisseurs et des références de lots vendus, un élément clé pour faciliter les recours en cas de sinistre lié à un produit revendu.

FAQ

Le négociant est-il responsable même s'il n'a pas fabriqué le produit défectueux ?

Oui, il peut être recherché en tant que dernier maillon identifiable de la chaîne, en particulier si le fabricant d'origine n'est pas identifiable ou n'est plus solvable.

Cette garantie couvre-t-elle les frais de rappel d'un produit défectueux ?

Selon les contrats, une extension retrait de produit peut couvrir tout ou partie des frais logistiques liés au rappel et au remplacement d'un lot identifié comme défectueux.

Faut-il une garantie distincte selon les familles de produits négociés ?

Il est recommandé de déclarer précisément l'ensemble des familles de produits distribuées, certaines catégories présentant des profils de risque plus élevés que d'autres.

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