RC produits
Assurance RC produits fabricant de matériel BTP : ce que vous devez savoir
Un fabricant de matériel BTP (échafaudages, équipements de levage, outillage) conçoit des produits dont la défaillance peut avoir des conséquences directes sur la sécurité des utilisateurs sur chantier, bien au-delà d'un simple défaut esthétique.
Pourquoi un fabricant de matériel BTP a besoin d'une RC produits
Un défaut de conception sur un système de fixation d'échafaudage, une faiblesse structurelle sur un équipement de levage : ces défauts peuvent entraîner des accidents graves sur les chantiers utilisateurs, avec des conséquences corporelles potentiellement lourdes engageant fortement la responsabilité du fabricant.
Ce que couvre la RC produits pour votre activité
Défaut de conception ou de fabrication du matériel
Dommages matériels ou corporels causés par une défaillance du matériel due à un défaut de conception ou de fabrication.
Retrait de produit en cas de défaut identifié
Selon extension souscrite, prise en charge des frais liés au retrait d'un modèle ou d'un lot présentant un défaut de sécurité avéré.
Exemple de sinistre
Défaillance d'un système de fixation d'échafaudage
Un fabricant de matériel BTP commercialise un système de fixation d'échafaudage présentant un défaut de conception, révélé par un incident sur un chantier utilisateur. La RC produits couvre les dommages matériels et les conséquences du retrait du modèle concerné. Coût total : environ 110 000 €.
Obligations et bon à savoir
Le matériel de chantier, en particulier les équipements de levage et d'accès en hauteur, est soumis à des normes de sécurité strictes (marquage CE, contrôles périodiques) dont le respect conditionne fortement l'analyse du risque par l'assureur.
FAQ
Cette garantie couvre-t-elle un accident corporel causé par un défaut du matériel ?
Oui, les dommages corporels causés à un utilisateur du fait d'un défaut de fabrication du matériel entrent dans le champ de la RC produits, dans les limites prévues au contrat.
Le fabricant reste-t-il responsable si l'utilisateur n'a pas respecté les consignes d'usage ?
Un usage non conforme aux consignes du fabricant peut limiter voire exonérer sa responsabilité, sous réserve que ces consignes aient été clairement communiquées avec le produit.
Faut-il une garantie spécifique pour le matériel de levage par rapport à l'outillage simple ?
Le niveau de risque diffère fortement selon la catégorie de matériel ; il est recommandé de bien détailler sa gamme de produits à l'assureur pour un tarif ajusté à chaque catégorie.
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